Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur GARCIA FABRICE
/
ROBICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBICIEL
M. GARCIA FABRICE

Numéro de dépôt :
4009293
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/05/2023
ROBICIEL de GARCIA FABRICE

Présentation de la marque ROBICIEL

Déposée le 28 mai 2013 par monsieur GARCIA FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ROBICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur GARCIA FABRICE domicilié(e) 21 HAMEAU DE BARCELONE - 58000 - NEVERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GARCIA FABRICE domicilié(e) 21 HAMEAU DE BARCELONE - 58000 - NEVERS - France.

La marque ROBICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBICIEL est expirée depuis le 28 mai 2023.

GARCIA FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : robiciel l'eau qui tombe du ciel


M. GARCIA FABRICE - 21 HAMEAU DE BARCELONE - 58000 - NEVERS - France


M. GARCIA FABRICE - 21 HAMEAU DE BARCELONE - 58000 - NEVERS - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Installations de récupération et distribution des eaux de pluie.